L’Europe irait de l’avant avec une « loi MiCA 2.0 » pour DeFi

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Le débat sur la régulation de la finance décentralisée (DeFi) en Europe est entré dans une nouvelle phase. Une analyse de la Banque centrale européenne (BCE) a alerté en s’interrogeant sur la « véritable décentralisation » des principaux protocoles de l’écosystème, qui ouvrirait la porte à un éventuel « MiCA 2.0 », directement axé sur les structures DAO et DeFi.

Le règlement sur les marchés d’actifs cryptographiques (MiCA), approuvé par l’Union européenne, a établi un cadre clair pour les sociétés de cryptomonnaie, mais a laissé de côté un segment clé : les services « entièrement décentralisés ».

Cette exclusion a créé une sorte de vide réglementaire. Selon ce critère, de nombreux protocoles DeFi et DAO échappaient au champ d’application direct de la loi, tant qu’il n’y avait pas d’entité responsable identifiable.

Cependant, cette fondation commence à ébranler. Le nouveau rapport de la BCE analyse des protocoles tels que Aave, Uniswap, MakerDAO et Ampleforth, garantissant que 100 principaux détenteurs contrôlent plus de 80% de l’approvisionnement de ces projets, qu’une grande partie des tokens est liée à des équipes, des trésoreries ou des échanges et que la gouvernance est dominée par des délégués difficiles à identifier, ce qui réduit la transparence.

Autrement dit, La BCE remet en question l’un des piliers fondamentaux de l’écosystème: que les DAO sont véritablement décentralisés. Selon cette prémisse, l’analyse garantit que, si les protocoles ne sont pas « complètement décentralisés », ils ne pourraient alors plus bénéficier de l’exemption MiCA.

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Que propose implicitement la BCE à propos de DeFi ?

Bien que le document ne soit pas une réglementation formelle, il trace une feuille de route claire pour les régulateurs, comme réévaluer ce que signifie « véritable décentralisation », identifier les points de contrôle (détenteurs, développeurs ou bourses), exiger une plus grande transparence dans la gouvernance et réduire l’anonymat dans la prise de décision.

En outre, le rapport indique qu’il existe un problème critique : Aujourd’hui, il n’est pas possible d’identifier avec certitude qui contrôle de nombreux protocolesce qui rend difficile l’application d’un quelconque cadre juridique.

Cela suggère que la prochaine étape consistera à construire des mécanismes de régulation permettant « d’ancrer les responsabilités » au sein de DeFi.

Que disent les experts ?

Cristina Carrascosa, avocate spécialisée dans les crypto-monnaies, a assuré que ce mouvement n’est pas isolé, mais plutôt le début d’une nouvelle étape réglementaire. C’est à dire, L’Europe se prépare à une extension de la loi MiCAaxé spécifiquement sur DeFi. En revanche, les DAO ne seraient plus « intouchables » sous l’argument de la décentralisation et chercheraient à inscrire ces systèmes dans le périmètre réglementaire traditionnel.

Dans ce contexte, ce que Carrascosa considère comme une « MiCA 2.0 » ne serait pas une loi complètement nouvelle, mais plutôt une évolution du cadre actuel pour combler les lacunes détectées.

Si cette ligne se réalise, l’impact sur l’écosystème serait profond, car Les protocoles DeFi pourraient être forcés d’identifier des entités juridiques et répondent à des exigences similaires à celles des sociétés financières. Les DAO devraient redéfinir leur gouvernance, ce qui réduirait les possibilités d’anonymat.

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Pour Carrascosa, certains projets pourraient choisir deux voies : s’adapter au cadre réglementé ou rester en dehors de l’Europe.

Concernant ce qui précède, l’expert assure que, même si ce n’est pas une réalité, pour l’instant, l’approche de la BCE n’affecte pas seulement l’Europe, puisqu’une méthodologie pour mesurer la décentralisation pourrait devenir une norme internationale, influençant les régulateurs d’autres juridictions.

Comme l’a rapporté CriptoNoticias, la BCE redouble d’efforts pour avoir une plus grande portée dans le domaine de la finance numérique, avec le développement de son euro numérique. La banque voit également des menaces pour la finance traditionnelle avec la portée mondiale des pièces stables.

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